Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIE-CARD
MR MONNIER JEAN-MARIE
Mme PENET PASCALE

Numéro de dépôt :
93496425
Date de dépôt :
08/12/1993
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/2003

Présentation de la marque TIE-CARD

Déposée le 8 décembre 1993 par monsieur MONNIER JEAN-MARIE et madame PENET PASCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TIE-CARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Les déposants sont monsieur MONNIER JEAN-MARIE domicilié(e) 363 BIS RUE DE GAND, 59200 TOURCOING - France et madame PENET PASCALE domicilié(e) 363 BIS RUE DE GAND, 59200 TOURCOING - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR MONNIER JEAN-MARIE - France.

La marque TIE-CARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIE-CARD est expirée depuis le 8 décembre 2003.

MONNIER JEAN-MARIE a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH CANCAN , TAND'M , MAIL SOCKS LA CHAUSSETTE TIMBREE , LE MONDE DE VALENTIN , AVENTRY , FRENCH CANCAN , TAND'M , HAPPY GAUFRES


MR MONNIER JEAN-MARIE - 363 BIS RUE DE GAND, 59200 TOURCOING - France

Mme PENET PASCALE - 363 BIS RUE DE GAND, 59200 TOURCOING - France


MR MONNIER JEAN-MARIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Carterie Cravate

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.